SIVU ThalassaActes règlementaires
Décisions, Délibérations et arrêtés
Retrouver sur cette plate-forme les actes réglementaires (décisions, Délibérations et arrêtés) publiés à compter du 1er juillet 2022*
Vous pouvez par ailleurs recevoir gratuitement tous les actes (y compris ceux publiés avant le 1er juillet 2022)
sur simple demande par mail à l’adresse suivante : administration@sivu-thalassa.fr
Délégations données au président
Tableau des effectifs au 1er janvier 2022
Création d'un emploi d'éducateur des activités physiques et sportives
Note explicative du président RIFSEEP
Choix du mode de contribution des villes membres pour l'année 2022
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022
Budget primitif 2021 - décision modificative n°2 - régularisation d'ordre comptable
Sollicitation du Fonds de concours "Piscines" de la Métropole Européenne de Lille, pour les travaux de modernisation, de rénovation énergétique du Centre Nautique Thalassa
Sollicitation du Fonds de concours "Piscines" de la Métropole Européenne de Lille, pour les travaux de modernisation, de rénovation énergétique du Centre Nautique Calypso
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL 2022) pour les travaux de rénovation énergétique du Centre Nautique Thalassa
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL 2022) pour les travaux de rénovation énergétique du Centre Nautique Calypso
Demande de subvention au titre du Plan Aisance Aquatique pour les travaux de rénovation énergétique du Centre Nautique Calypso
Demande de subvention au titre du Plan Aisance Aquatique pour les travaux de rénovation énergétique du Centre Nautique Thalassa
Budget primitif 2022-Décision modificative n°1-Régularisation d’ordre comptable
Exonération des pénalités de retard- Réhabilitation et extension de la zone Sauna Hammam du centre nautique Thalassa
Admission en non valeurs de produits irrécouvrables
Demande de subvention à l’ANS au titre du PRE Régional Piscines pour les travaux de rénovation énergétique du centre nautique Calypso
Demande de subvention à l’ANS au titre du PRE Régional Piscines pour les travaux de rénovation énergétique du centre nautique Thalassa
Sollicitation du fond de concours Piscines de la Métropole Européenne de Lille pour les travaux de modernisation, de rénovation énergétique du centre nautique Thalassa
Coût de l’Energie: vœu relatif à l’obtention d’une dotation énergie pour les piscines publiques
Modification de la composition du Comité Syndical
Réouverture de la zone Fitness/Cardio du centre nautique Thalassa
Remises de bons d’entrées gratuites à l’occasion de toutes manifestations organisées aux centres nautiques Thalassa et Calypso
* conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,
d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements